Le site des Moulins de France
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Le Monde des Moulins n°39

Edito 2012, une année pour les moulins !Comme chaque numéro de début de l’an, il est de tradition de souhaiter à chacun de nos lecteurs les voeux les plus optimistes, même si de nombreux signes nous laissent perplexes quant à l’avenir…Je ne faillirai pas à cette tradition en vous souhaitant, à tous, le bonheur auquel […]

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Les rencontres juridiques de la FDMF… acte 3 (novembre 2011)

Ces rencontres, vécues dans une ambiance studieuse et riche d’échanges ont permis de faire le point sur :• ce qui peut se passer dans un SAGE quand des notions essentielles disparaissent et provoquent des recours : l’exemple du marais poitevin (Association des Riverains de France)• l’actualité du classement des cours d’eau (France Hydro Electricité)• […]

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Les inquiétudes des moulins à eau

Suite aux démarches de nos associations départementales, locales et régionales dont l’Association Rouergate des Amis des Moulins qui avait attiré l’attention de Marie Lou Marcel, Députée de l’Aveyron, sur les inquiétudes des moulinsà eau, voici les échanges qui ont eu lieu et qui ont fait l’objet d’une publication au JO pour la question le 10 mai 2011 […]

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A propos de la « Survivance Administrative » des droits d’eau des moulins, un repli stratégique du ministère

Dans un commentaire sur la Loi de décembre 2006 et les décrets et circulaires qui avaient suivi, j’avais dans un article du « Monde des Moulins », exprimé mon avis que désormais le combat pour la survie des droits anciens appliqués aux moulins rivières et à eau, aux zones humides, aux rivières et canaux, quittait le domaine […]

Les Journées Européennes des Moulins et du Patrimoine Meulier, les 14 et 15 mai 2011, en partenariat avec France Hydro-Electricité et Moleriae

Savez-vous qu’en Europe, de nombreux pays « fêtent » leurs moulins au mois de mai ? Des journées spécifiques « Moulins » sont donc organisées aux quatre coins de l’Europe et prouvent ainsi, si l’en était besoin, le caractère universel de ces objets patrimoniaux porteurs d’innovations techniques et technologiques. Si […]

Le Monde des Moulins n°36

Edito N’oublions pas les… moulins à vent !C’est vrai que la période est plus propice à mettre en lumière les moulins à eau car la très médiatique « continuité écologique » menace, en certains lieux, des équilibres naturellement construits par l’homme au fi l du temps et dont les moulins sont l’expression la plus aboutie. […]

Classement des cours d’eau

La concertation pour le classement des cours d’eau au titre de l’article 214-17 du code de l’environnement est effective depuis le mois de juillet 2010. La majorité des riverains, pas toujours informés, est extrêmement surprise, voire choquée par la précipitation que semble revêtir ce dispositif de concertation. Les propriétaires de […]

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Deuxièmes Rencontres Juridiques de la FDMF « Comment concilier la préservation d’un patrimoine historique, la vie des rivières et les énergies renouvelables » (22 et 23 octobre 2010)

Les premières rencontres à Limoges ont permis de cerner les problématiques vécues par nos moulins. Le contexte a évolué. Des contraintes nouvelles apparaissent, les « Grenelle » de l’environnement impactent les pratiques des institutions. Les propriétaires de moulins, tout en affi rmant leur vocation, doivent prendre en compte de nouveaux paramètres.Ces rencontres juridiques ont permis aux participants de :• […]

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Les pratiques du Grenelle de l’environnement et les droits fondamentaux des citoyens riverains

Contrairement à ce que les médias en ont dit, Grenelle n’est pas un commencement, il est l’aboutissement réglementaire d’une lente évolution depuis la loi pèche de 1984. Il marque le consensus enfi n obtenu avec les partenaires habituels de l’administration et des para-administratifs, qu’ils soient émanation des organismes d’élus, des grands groupes industriels ou du mouvement associatif agréé […]

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Espagne : Les meulières de l’île de Minorque, trente neuf sites industriels d’époque andalouse (X-XIIème siècle)

Localisation des meulières de l’Île de Minorque J.Mascaró Pasarius (1967) a décrit pour la première fois les roues de moulin aux îles Baléares, de la meulière de Punta de Sa Dent (Lluchmajor, Majorque) et ce même auteur, en 1992, a relaté l’existence de 9 carrièresde pierres rondes à Minorque, mais a changé son interprétation d’origine. […]

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Le Grenelle de l’Environnement et les moulins à eau

Malgré l’isolement où la France se trouve après l’échec de Copenhague, Grenelle I et II restent pour l’hexagone un énorme coup médiatique : la France fait ce qu’il faut pour sauver la planète ! Cependant le grand public n’en retient que la taxe carbone et les riverains l’énigmatique et bien belle Trame Verte et Bleue. Pour les salariés des […]

Le contexte actuel des droits d’eau et de riveraineté et les moyens de leur défense

Que vous soyez l’héritier d’une longue tradition d’usiniers ou l’acquéreur récent d’un moulin, vous vous heurtez au même type de pression sociale. Une visite non sollicitée, une incivilité, un plus ou moins important dommage, vous font découvrir que vous subissez l’intérêt inquisiteur et parfois prédateur d’un certain nombre de « curieux » avec ou sans uniforme. Mais ce peut […]

Conditions d’application des sanctions administratives en vue de prévenir une inondation

L’article L.211-5 du code de l’environnement ne peut conduire l’administration à faire usage de sanctions administratives qu’en cas d’incident ou d’accident ayant créé un “dommage constaté”. Par ailleurs, le respect des règlements locaux et l’exécution de premières mesures d’exécution empêchent l’application des articles L. 215-7 et L.215-15 du code de […]

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Comment conserver le droit d’eau d’un ouvrage fondé en titre, réglementé ou autorisé

La discussion de la loi sur l’eau fait rage, les amendements que la Fédération des Moulins de France rédige méticuleusement au côté de ses partenaires ne se substituent pas aux devoirs qui s’imposent pour maintenir le droit d’eau des moulins français :tout au long de la discussion de la loi sur l’eau, un seul argument nous est opposé […]

Le Monde des Moulins n°13

Edito Ce numéro 13 s’inscrit dans un souffle de continuité et de nouveauté pour la fédération. La nouvelle équipe FDMF constituée à Nieul en prolongement du congrès se définit comme suit : Patrick Agard devient vice-président, Gisèle Morisset trésorière tandis que Alain Eyquem, Stéphane Mary, Jean Paul Sablé (veille juridique) et Jean Louis Zerr (secrétaire adjoint) viennent étoffer le conseil d’administration.Jean-Noël […]

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Italie : Un moulin-bateau à Revere

Les communes de Concordia sur le Secchia, province de Modène et Revere, province de Mantoue (distantes de 23 Km) ont convenu de réaliser sur le fleuve Pô, à Revere même, la réplique d’un moulin à grain flottant, à l’image de ceux qui pendant des siècles et jusqu’à la dernière guerre mondiale ont assuré le travail à des générations de meuniers […]

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Faire vivre le moulin à vent : un moteur auxiliaire

Pourquoi un moteur ? Dès le début du projet de restauration du moulin à vent de St Lys nous avons eu le souci d’ouvrir au public le plus largement possible. Incontestablement l’intérêt des groupes et plus particulièrement des écoles primaires pour voir marcher ce moulin est devenu prépondérant. Alors même […]