Le site des Moulins de France
05 56 91 88 50
contact@fdmf.fr
ArabicBasqueBelarusianBulgarianCatalanChinese (Simplified)CzechDanishDutchEnglishFinnishFrenchGermanGreekHebrewHungarianItalianJapaneseLithuanianNorwegianPersianPolishPortugueseRomanianRussianSpanishSwedishTurkishUkrainian

Mise en oeuvre de la Directive-Cadre sur l’Eau – 22 mars 2010

Publié par SB le

Rapportage sur la mise en oeuvre de la Directive-Cadre sur l’Eau 22 mars 2010

Nombre de vues : 2 290
Catégories : Législation

0 commentaire

Laisser un commentaire

Avatar placeholder

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Articles similaires

Environnement Législation Vie des associations

RENEWAT (Renovate European Water Mills) Le projet européen nécessaire pour réactiver les moulins à eau

Le 31 mai 2022, a été déposée une candidature à l’appel à projets du Programme européen « INTERREG Europe », ciblant la rénovation et la réactivation des moulins à eau en Europe. INTERREG Europe, qu’est-ce que c’est ? Lire la suite…

Environnement Législation

Du côté de la restauration de la continuité écologique, une Question Prioritaire de Constitutionalité (qpc) qui tourne à l’avantage des moulins ?

Le Conseil Constitutionnel déclare l’article L 214-18-1 du Code de l’environnement conforme à la Constitution… et reconnaît que la protection du patrimoine hydraulique et la production d’énergie hydroélectrique sont d’intérêt général.   Évolution notable des Lire la suite…

Législation

Le contexte économique du contingentement des moulins en 1938

Cette conférence a été donnée le 11 mars 2012 dans la minoterie du Barrage à Porchères à l’occasion de l’Assemblée Générale de l’AGAM, Association Girondine des Amis des Moulins. Pierre Barrau est décédé le 27 Lire la suite…