Auteur : Jean-Louis Gazzaniga, Jean-Paul Ourliac, Philippe Marc, Xavier Larrouy-Castéra
L’eau est l’élément le plus naturelde la vie, et sans elle noussavons qu’il n’y a pas de vie.Traditionnellement, on considéraitseulement l’usage domestiquede l’eau, entendu dans sonsens le plus large, à la fois privéet collectif, l’usage industriel etl’usage agricole. Chacun posaitdes problèmes spécifi ques, auquelle droit de l’eau avait tentéd’apporter des solutions.Mais par delà ces usages anciens,se développent des besoinsnouveaux, à caractère culturelou social. Ainsi la navigationde plaisance vient suppléerles relations commerciales ;les sports aquatiques, les loisirsou la promenade ajoutent auxproblèmes particuliers du droitdes eaux ceux du contrôle sanitaireet de la sécurité.Les exemples pourraient êtredéveloppés, presque à l’infi ni.Cette explosion des besoins faitapparaître la nécessité d’uneapproche globale des problèmesde l’eau, comme d’ailleurs detoutes les questions liées à l’environnement.La législation en de telles matièresest le refl et des préoccupationsd’un pays, et des solutionsdont il a su se doter. L’étude decette législation, et de la réglementationqui l’accompagne, estl’objet du présent ouvrage.
Product Description
L’eau est l’élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n’y a pas de vie. La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s’agissait alors d’en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l’homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l’eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous. Ce que l’on appelle le droit de l’eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu’il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l’accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d’Etat, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l’environnement, enfin l’ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants). Le Droit de l’eau aborde successivement : l’histoire et la politique de l’eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ; le statut et le régime juridique de l’eau et des milieux aquatiques ; l’administration et la planification ; la police de l’eau ; les usages ; la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations). Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.
Editeur : Lexis Nexis
Tarif : 42,6 €
Nombre de pages : 547
Date de publication : 29/04/2011
ISBN : 2711011097
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