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Bibliographie: Le droit de l'eau

Titre:      Le droit de l'eau
Categorie:      Technique
Auteur(s):      Jean-Paul Ourliac, Jean-Louis Gazzaniga, Philippe Marc, Xavier Larrouy-Castéra
ISBN-10(13):      2711011097
Editeur:      Lexis Nexis
Date de publication:      29-04-2011
Edition:      3e édition
Nombre de pages:      547
Couverture:      cover           Button Buy now Acheter sur Amazon
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Description:      L’eau est l’élément le plus naturel de la vie, et sans elle nous savons qu’il n’y a pas de vie. Traditionnellement, on considérait seulement l’usage domestique de l’eau, entendu dans son sens le plus large, à la fois privé et collectif, l’usage industriel et l’usage agricole. Chacun posait des problèmes spécifi ques, auquel le droit de l’eau avait tenté d’apporter des solutions. Mais par delà ces usages anciens, se développent des besoins nouveaux, à caractère culturel ou social. Ainsi la navigation de plaisance vient suppléer les relations commerciales ; les sports aquatiques, les loisirs ou la promenade ajoutent aux problèmes particuliers du droit des eaux ceux du contrôle sanitaire et de la sécurité. Les exemples pourraient être développés, presque à l’infi ni. Cette explosion des besoins fait apparaître la nécessité d’une approche globale des problèmes de l’eau, comme d’ailleurs de toutes les questions liées à l’environnement. La législation en de telles matières est le refl et des préoccupations d’un pays, et des solutions dont il a su se doter. L’étude de cette législation, et de la réglementation qui l’accompagne, est l’objet du présent ouvrage.

Product Description
L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous. Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d'Etat, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l'environnement, enfin l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants). Le Droit de l'eau aborde successivement : l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ; le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ; l'administration et la planification ; la police de l'eau ; les usages ; la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations). Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.